Mentions légales | www.emmaus54.fr

Bienvenue sur le site web www.emmaus54.fr. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales d’utilisation et vous vous engagez à les respecter. Le contenu de la présente notice peut être amené à changer. Nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Ce site internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit et sans autorisation d'Emmaüs54 constituent une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles

Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel), toute personne ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant un message par le biais de notre formulaire de contact.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet sont clairement identifiés. Emmaüs54 décline toute reponsabilité envers le contenu et les pratiques de ces sites. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans autorisation expresse et préalable de la part d'Emmaüs54.